Liste des intercommunalités des Hauts-de-Seine

Le département français des Hauts-de-Seine est intégralement compris sur le territoire de la Métropole du Grand Paris le 1^er janvier 2016^[1]. Il est divisé en quatre établissements publics territoriaux.

Il comprenait jusqu'à cette date 6 communautés d'agglomération et 1 communauté de communes, regroupant 27 communes sur les 36 du département.

Territoires de la Métropole du Grand Paris

Quatre des douze territoires de la Métropole du Grand Paris, gérés par des établissements publics territoriaux (EPT), sont situés dans les Hauts-de-Seine ; il n'y a plus d'autres établissements public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre dans le département :

Anciennes intercommunalités

Les Hauts-de-Seine n'étaient pas entièrement couverts par l'intercommunalité jusqu'à la création de la métropole. En effet, les communes d'Asnières-sur-Seine, de Bois-Colombes, de Clichy, de Colombes, de Gennevilliers, de La Garenne-Colombes, de Levallois-Perret, de Neuilly-sur-Seine et de Villeneuve-la-Garenne n'appartenaient à aucun EPCI à fiscalité propre.

Communautés d'agglomération

1. Communauté d'agglomération Cœur de Seine : 3 communes
   Saint-Cloud, Garches et Vaucresson.
2. Communauté d'agglomération Grand Paris Seine Ouest, créée en 2010 par la fusion de la Communauté d'agglomération Arc de Seine et de la Communauté d'agglomération Val de Seine
   La nouvelle communauté regroupe 9 communes : Boulogne-Billancourt, Chaville, Issy-les-Moulineaux, Marnes-la-Coquette, Meudon, Sèvres, Vanves et Ville-d'Avray.
   Inclus aussi 1 commune dans le département des Yvelines :
   Vélizy-Villacoublay.
3. Communauté d'agglomération des Hauts de Bièvre : 5 communes
   Antony, Bourg-la-Reine, Châtenay-Malabry, Le Plessis-Robinson et Sceaux.
   Inclus aussi 2 communes dans le département de l'Essonne :
   Verrières-le-Buisson et Wissous.
4. Communauté d'agglomération du Mont Valérien : 3 communes
   Rueil-Malmaison, Suresnes et Nanterre.
5. Communauté d’agglomération Sud de Seine : 4 communes
   Bagneux, Clamart, Fontenay-aux-Roses et Malakoff.
6. Communauté d'agglomération Seine-Défense : 2 communes
   Puteaux et Courbevoie.

Communauté de communes

1. Communauté de Communes de Châtillon-Montrouge : 2 communes
   Châtillon et Montrouge

Syndicat mixte

1. Syndicat mixte des Coteaux et du Val de Seine : 11 communes
   avec les communautés d'agglomération Grand-Paris-Seine-Ouest et Cœur de Seine.

EPCI sans fiscalité propre

De nombreux syndicats intercommunaux sans fiscalité propre exercent leur activité dans le territoire, notamment les "grands" syndicats créées à l'échelle de l'ancien département de la Seine dès les années 1920 :

• SIPPEREC - Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication qui assure
  • pour 80 communes (plus Paris pour ses Bois de Boulogne et de Vincennes) et 3 millions d'habitants (1 678 935 abonnés qui consomment 15 774 GWh) la compétence du service public de la distribution d'électricité
  • de nombreuses délégation de service public pour les télécommunications, que ce soit par câble (31 communes, soit 106 000 habitants habitants), par courant porteur en ligne, infrastructures à très haut débit, installation de 470 km fibre optique noire, soit plus de 1 200 points de connexions mis à disposition des opérateurs : 95 % des offres DSL dégroupées en région parisienne utilisent cette infrastructure.
• SIGEIF - Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France, créé en 1901, fédère 176 communes, soit 4,9 millions d’habitants pour la compétence Service public de la distribution du gaz (dont 55 communes, représentant 1,2 million d’habitants, lui ont également délégué le service public de la distribution de l’électricité,
• SEDIF - Syndicat des eaux d'Île-de-France, créé en 1923, ce syndicat intercommunal regroupant 144 communes de la région parisienne sur un territoire comprenant sept départements, gère le service public de l'eau, afin de produire et distribuer de l'eau à 514 000 abonnés , soit plus de 4 000 000 consommateurs. Avec environ 1 million de m3 distribué chaque jour le SEDIF est le plus grand service public d'eau en France. Il distribue une eau potable à 4 millions d'habitants en Île-de-France.
• le SIFUREP - Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne, créé en 1905 dans la foulée de la Loi de séparation des Églises et de l'État il a pour objet :
  • d’assurer dans les 71 communes des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, et du Val-de-Marne représentant une population de plus de 2 700 000 habitants, le service extérieur des pompes funèbres,
  • le contrôle de la gestion de trois contrats de délégation de service public :
    • Pour le service extérieur des pompes funèbres,
    • La construction et l’exploitation du crématorium du Mont-Valérien à Nanterre,
    • La construction et l’exploitation du crématorium du Val-de-Bièvre à Arcueil.
• le SIAAP - Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne, depuis 1970, transporte et dépollue les eaux usées de plus de 8 millions d'habitants des départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne et de Paris, ainsi que de 180 communes de lIle-de-France (Val-d'Oise, de l'Essonne, des Yvelines et de Seine-et-Marne).

Au pied de chaque habitation, les égouts communaux ou départementaux recueillent les eaux usées et les dirigent vers les émissaires du SIAAP (énormes tuyaux de 2,5 à 6 m de diamètre, situés jusqu'à 100 m de profondeur qui les transportent jusqu'aux usines d'épuration. Les eaux usées y sont débarrassées des pollutions carbonées, azotée et phosphatées qu'elles contiennent avant d'être rejetées dans la Seine et dans la Marne.
Le SIAAP gère ainsi :

• • 2 350 kilomètres d'égouts à Paris dont 1 600 km sont visitables.
  • 160 kilomètres d’émissaires de 2,5 à 4 mètres de diamètre enfouis de 10 à 100 mètres sous terre.
  • le bassin de la Plaine situé sous le Stade de France qui stocke 165 000 m³ d’eaux pluviales.
  • le bassin de L'Haÿ-les-Roses qui stocke 80 000 m³ d’eau pluviales.
  • le tunnel réservoir de Cachan, qui stocke 55 000 m³ d’eau stockés pluviales.
  • le bassin d’Arcueil, qui stocke 240 000 m³ d’eau pluviales.
  • le bassin Proudhon, qui stocke 15 000 m³ d’eau pluviales.
  • le bassin d’Antony qui stocke 115 000 m³ d’eau pluviales.
  • ses usines d'épuration d'Achères, Valenton, Colombes, Noisy-le-Grand et bientôt à Triel-sur-Seine et au Blanc-Mesnil

Voir aussi

Bibliographie

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Liens externes

• Fiches de la CCI sur l'intercommunalité dans les Hauts-de-Seine

Notes et références

v · m Découpage administratif d'Île-de-France (au 1er janvier 2022) Préfecture : Paris

Départements d'Île-de-France

Essonne (91) Préfecture : Évry-Courcouronnes Trois arrondissements 21 cantons 194 communes 10 intercommunalités 10 circonscriptions législatives Hauts-de-Seine (92) Préfecture : Nanterre Trois arrondissements 23 cantons 36 communes 4 EPT 13 circonscriptions législatives Paris (75) Préfecture : Paris Un arrondissement départemental 1 commune 20 arrondissements municipaux 80 quartiers administratifs 1 intercommunalité 18 circonscriptions législatives Seine-et-Marne (77) Préfecture : Melun Cinq arrondissements 23 cantons 507 communes 21 intercommunalités 11 circonscriptions législatives Seine-Saint-Denis (93) Préfecture : Bobigny Trois arrondissements 21 cantons 40 communes 4 EPT 12 circonscriptions législatives Val-de-Marne (94) Préfecture : Créteil Trois arrondissements 25 cantons 47 communes 3 EPT 11 circonscriptions législatives Val-d'Oise (95) Préfecture : Pontoise Trois arrondissements 21 cantons 184 communes 10 intercommunalités 10 circonscriptions législatives Yvelines (78) Préfecture : Versailles Quatre arrondissements 21 cantons 259 communes 10 intercommunalités 12 circonscriptions législatives

v · m Intercommunalités de France
Départements de France métropolitaine	01 Ain 02 Aisne 03 Allier 04 Alpes-de-Haute-Provence 05 Hautes-Alpes 06 Alpes-Maritimes 07 Ardèche 08 Ardennes 09 Ariège 10 Aube 11 Aude 12 Aveyron 13 Bouches-du-Rhône 14 Calvados 15 Cantal 16 Charente 17 Charente-Maritime 18 Cher 19 Corrèze 2A Corse-du-Sud 2B Haute-Corse 21 Côte-d'Or 22 Côtes-d'Armor 23 Creuse 24 Dordogne 25 Doubs 26 Drôme 27 Eure 28 Eure-et-Loir 29 Finistère 30 Gard 31 Haute-Garonne 32 Gers 33 Gironde 34 Hérault 35 Ille-et-Vilaine 36 Indre 37 Indre-et-Loire 38 Isère 39 Jura 40 Landes 41 Loir-et-Cher 42 Loire 43 Haute-Loire 44 Loire-Atlantique 45 Loiret 46 Lot 47 Lot-et-Garonne 48 Lozère 49 Maine-et-Loire 50 Manche 51 Marne 52 Haute-Marne 53 Mayenne 54 Meurthe-et-Moselle 55 Meuse 56 Morbihan 57 Moselle 58 Nièvre 59 Nord 60 Oise 61 Orne 62 Pas-de-Calais 63 Puy-de-Dôme 64 Pyrénées-Atlantiques 65 Hautes-Pyrénées 66 Pyrénées-Orientales 67 Bas-Rhin 68 Haut-Rhin 69D Rhône 70 Haute-Saône 71 Saône-et-Loire 72 Sarthe 73 Savoie 74 Haute-Savoie 75 Paris 76 Seine-Maritime 77 Seine-et-Marne 78 Yvelines 79 Deux-Sèvres 80 Somme 81 Tarn 82 Tarn-et-Garonne 83 Var 84 Vaucluse 85 Vendée 86 Vienne 87 Haute-Vienne 88 Vosges 89 Yonne 90 Territoire de Belfort 91 Essonne 92 Hauts-de-Seine 93 Seine-Saint-Denis 94 Val-de-Marne 95 Val-d'Oise
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